1. Éditeur du site
Le présent site internet accessible à l’URL : https://www.ineart.be/ est édité par :
Dénomination sociale : Ineart
Siège social : Rue de la colline - 4400 Flemalle
Numéro d’entreprise (BCE) : 2.229.224.207
Numéro de TVA intracommunautaire : BE0550697605
Adresse e‑mail : info@ineart.be
Téléphone : 0499609717
Représenté(e) par : Dimitri Van den Ackerveken
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Nom : Odoo
Adresse : 40 Chaussée De Namur, 1367 Grand-Rosière (Ramillies), Belgique.
Téléphone : +32 2 290 34 90.
Adresse e‑mail : info@odoo.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, images, vidéos, logos, icônes, etc. — sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Ineart ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles et protection (RGPD)
Les données personnelles collectées sur ce site (formulaires de contact, e‑mail, etc.) sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679).
Finalités du traitement :
- Réponse aux demandes de contact
- Gestion des devis et commandes
- Informations commerciales si consentement donné
Base légale : consentement de l’utilisateur ou exécution d’un contrat.
Droits des utilisateurs : accès, rectification, opposition, suppression, portabilité, limitation – exercés par email à : info@ineart.be.
5. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies et traceurs pour mesurer l’audience ou améliorer l’utilisation. Lors de la première visite, un bandeau d’information concernant les cookies doit être affiché conformément à la législation européenne.
6. Responsabilité
Ineart s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur ce site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs et décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
7. Conditions générales d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes mentions légales. Elles peuvent être mises à jour à tout moment sans préavis ; l’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.